La Réglementation Générale sur la Protection des Données Personnelles et conditions d'utilisation du site
L’entreprise « Les Damoizelles » se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les présentes conditions d'utilisation. Vos données, recueillies lors d'échanges ou de rencontres, en direct ou par différents réseaux, sont utilisées uniquement par Les Damoizelles et ne sont pas diffusées à des tiers.
Propriété intellectuelle
En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans le site internet, en partie ou en totalité sont interdites. Ainsi, tous les logos, photos, affiches ou textes bases de données et autres éléments reproduits sur ce site, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. La représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation de l’entreprise « Les Damoizelles » est interdite suivant l’article L335-2 et suivant le code la propriété intellectuelle. Hormis pour une consultation individuelle et privée.
Les Données Personnelles
Nous maintenons la confidentialité des données personnelles que nous avons. Nous nous engageons à aucunement les divulguer ou les transférer à d’autres organismes conformes à la loi informatique et libertés n°78-17 du 6 janvier 1978. Conformément aux dispositions de cette loi, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, ou de suppression concernant les données qui vous concernent.
Responsabilités
Nous déclinons toute responsabilité pour les problèmes ou difficultés rencontrés lors de l’accès au site internet. Les Damoizelles se réservent le droit sans préavis de supprimer ou modifier temporairement ou de façon permanente, un ou plusieurs éléments du site. Vous êtes libre d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Nous ne sommes en aucun cas responsables du contenu des sites internet accessibles à travers notre site web.
Dysfonctionnement informatique
L’entreprise « Les Damoizelles » ne pourra être tenue responsable de pertes, frais, dommages ou dysfonctionnement informatique ou virus par l’utilisation de notre site.
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